Activités commerciales et événements spéciaux
Activités commerciales et événements spéciaux
Les activités commerciales et les événements spéciaux qui se déroulent dans les aires marines nationales de conservation jouent un rôle central dans l’atteinte des objectifs de gestion définis dans la Politique sur l’établissement et la gestion des aires marines nationales de conservation récemment adoptée. Ces objectifs consistent notamment à favoriser le bien-être des peuples autochtones et des collectivités côtières, à offrir des expériences enrichissantes aux visiteurs, et à accroître la sensibilisation et la compréhension du public à l’égard des aires marines nationales de conservation. Par exemple, les exploitants d’entreprises touristiques commerciales contribuent considérablement à l’économiePoursuivre la lecture
Activités commerciales et événements spéciaux
Les activités commerciales et les événements spéciaux qui se déroulent dans les aires marines nationales de conservation jouent un rôle central dans l’atteinte des objectifs de gestion définis dans la Politique sur l’établissement et la gestion des aires marines nationales de conservation récemment adoptée. Ces objectifs consistent notamment à favoriser le bien-être des peuples autochtones et des collectivités côtières, à offrir des expériences enrichissantes aux visiteurs, et à accroître la sensibilisation et la compréhension du public à l’égard des aires marines nationales de conservation. Par exemple, les exploitants d’entreprises touristiques commerciales contribuent considérablement à l’économie locale, et offrent des occasions uniques aux visiteurs du Canada et du monde entier de découvrir les aires marines nationales de conservation et d’en apprendre davantage à leur sujet. De même, les différents types d’événements spéciaux répondent aux intérêts d’une grande diversité de visiteurs et de résidents locaux et constituent d’importantes sources de revenus pour les entreprises locales. Comme c’est le cas pour toutes les facettes de la gestion des aires marines nationales de conservation, l’objectif est de maximiser les retombées découlant des activités commerciales et des événements spéciaux, tout en veillant à ce que ces derniers soient écologiquement viables et se déroulent de manière à protéger le patrimoine naturel et culturel.
Pourquoi établissons-nous un règlement ?
Le règlement constitue un moyen de s’assurer que les activités commerciales et les événements spéciaux se déroulent de manière à
- Protéger les écosystèmes marins et la biodiversité;
- Profiter aux entreprises locales;
- Favoriser des expériences sûres et enrichissantes pour les visiteurs;
- Faire avancer les objectifs décrits dans le plan directeur de chaque aire marine nationale de conservation.
Le règlement vise à assurer certitude, clarté et cohérence aux propriétaires d’entreprises et aux organisateurs d’événements en ce qui concerne les exigences et les restrictions relatives à la conduite d’activités commerciales et à la tenue d’événements spéciaux dans les aires marines nationales de conservation. Il le fait d’une manière qui réduit au minimum le fardeau administratif et les coûts pour les entreprises, les particuliers et Parcs Canada.
Ce que nous proposons de réglementer
Cette section décrit les éléments du règlement qui sont propres aux activités commerciales et aux événements spéciaux. Cependant, il est important de garder à l’esprit que les activités commerciales et les événements spéciaux sont assujettis à d’autres éléments du règlement qui concernent toute activité se déroulant dans les aires marines nationales de conservation. Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces éléments, veuillez consulter les autres documents sommaires de cette série.
Le règlement encadrera directement les activités commerciales et les événements spéciaux par le biais d’exigences en matière de baux, de licences et de permis. Dans tous les cas, ces exigences en matière d’autorisation visent à garantir que les activités et les événements en question sont compatibles avec les objectifs de gestion des aires marines nationales de conservation. Les baux, les licences et les permis seront assortis de modalités précisant où, quand ou comment l’activité commerciale ou l’événement spécial peut avoir lieu dans les aires marines nationales de conservation. Ces mesures contribueront à atténuer les répercussions sur le patrimoine naturel et culturel, à offrir des expériences de grande qualité aux visiteurs, et à concilier les besoins et les attentes des différents utilisateurs des aires marines nationales de conservation.
Portée des exigences relatives aux activités commerciales et aux événements spéciaux
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Pour chaque exigence en matière d’autorisation, le processus d’examen de la demande ainsi que les modalités décrites dans le bail, la licence ou le permis seront fondés sur des normes cohérentes à l’échelle nationale, les processus d’évaluation des impacts, et les besoins relatifs à la gestion et les circonstances propres à chaque site. Par conséquent, le règlement ne fournira qu’un cadre général pour tout ce qui concerne la soumission et l’évaluation des demandes, ainsi que les critères de délivrance, d’expiration, de révocation, d’annulation et de rétablissement des permis.
À ce stade-ci, il n’est pas prévu que les activités commerciales autres que celles décrites ci-dessus nécessitent un bail, une licence ou un permis aux termes du règlement. Toutefois, les autres types d’activités commerciales se déroulant dans les aires marines nationales de conservation continueront, dans la plupart des cas, à faire l’objet d’autorisations existantes en vertu d’autres lois et règlements applicables. Par exemple, la pêche commerciale continuera de faire l’objet de licences conformément à la Loi sur les pêches et non au règlement sur les aires marines nationales de conservation. Veuillez noter que des exigences supplémentaires en matière d’autorisation pourraient s’appliquer conformément aux dispositions d’autres lois et règlements pertinents.
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Veuillez consulter le site Web www.parlonsamnc.ca pour obtenir des mises à jour, et n’hésitez pas à en parler à vos amis et à vos collègues.
ᐅᖃᐅᓯᕆᓚᐅᕐᓚᕗᑦ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕖᑦ ᒪᓕᒐᖏᑦ ᐅᓂᒃᑲᓕᐊᖏᑦ ᓇᐃᓈᖅᓯᒪᔪᑦ: ᑭᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑎᒃᓴᓄᑦ ᐱᓕᕆᐊᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑐᖅᑕᐅᒐᔪᐃᑦᑐᓂᒃ ᑲᑎᒍᑎᖃᖅᑎᓪᓗᒋᑦ
ᑮᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑕᐅᔪᓐᓇᖅᑐᑦ ᐱᓕᕆᐊᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑐᕋᔪᐃᑦᑐᓂᒃ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖏᑦ
ᑮᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑕᐅᔪᓐᓇᑐᑦ ᐱᓕᕆᐊᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑐᕋᔪᐃᑦᑐᓂᒃ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖏᑦ ᑕᒫᓂ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕕᖕᓂᒃ ᐱᒻᒪᕆᐅᖕᒪᑕ ᐊᑐᕈᓐᓇᕐᓂᖅ ᐊᐅᓚᑕᐅᓂᖏᓐᓄᑦ ᑐᕌᒐᕆᔭᐅᔪᓂᒃ ᐃᓕᑕᕆᔭᐅᓯᒪᔪᓂ ᒫᓐᓇᓵᖅ ᐊᖏᕈᑕᐅᓚᐅᖅᑐᑦ ᐊᑐᐊᒐᕆᔭᐃᑦ ᓴᕿᑎᑕᐅᕙᖕᓂᖏᓐᓄᑦ ᐊᐅᓚᑕᐅᕙᖕᓂᖏᓄᓪᓗ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕖᑦ. ᑕᒪᒃᑯᐊ ᑐᕌᒐᕆᔭᐅᔪᑦ ᐃᓚᖃᖅᐳᑦ ᐃᑲᔪᑎᒃᓴᓂᒃ ᖃᓄᐃᓂᕐᓗᒍᑕᐅᑦᑕᐃᓕᒪᔾᔪᑎᓂᒃ ᓄᓇᓕᑐᖃᕐᓄᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᓯᒡᔭᖅᐸᓯᖕᒥᐅᑕᐃᑦ ᐃᓄᖁᑎᖏᓐᓄᑦ ᓄᓇᓕᖕᓂ, ᐃᓂᓚᖓᐃᓇᓱᒋᐊᖃᕐᒪᑕ ᑐᑭᖃᑦᑎᐊᕈᓐᓇᖅᑐᓂᒃ ᐳᓚᕋᑦᑎᓄᑦ ᐊᓕᐊᓇᐃᒋᔭᐅᔪᓐᓇᖅᑐᓂᒃ ᐊᑐᕈᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂᒃ ᐊᒻᒪᓗ ᖃᐅᔨᒪᔭᐅᕚᓪᓕᕈᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂ ᑐᑭᓯᐅᒪᑦᑎᐊᕐᓂᖅᓴᐅᓗᑎᒡᓗ ᐱᑕᖃᕐᓂᖏᓐᓂ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕕᖕᓂᒃ. ᓲᕐᓗ ᐆᒃᑑᑎᒋᓗᒍ, ᑮᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑕᐅᕙᒃᑐᓂᒃ ᐳᓚᕋᑦᑐᓕᕆᔨᑦ ᓴᖏᔪᒥᒃ ᑮᓇᐅᔭᓕᐅᖅᑎᐅᖃᑕᐅᕙᖕᒪᑕ ᓄᓇᓕᖕᓂ ᐊᒻᒪᓗ ᐱᐅᔪᐊᓗᖕᓂᒃ ᐱᕕᒃᓴᖃᖅᑎᑦᑎᕙᒃᑐᑦ ᐳᓚᕋᑦᑎᓄᑦ ᓇᑭᑐᐃᓐᓇᖅ ᑲᓇᑕᒥ ᓄᓇᕐᔪᐊᕐᒥᓗ ᖃᐅᔨᔭᕆᐅᕈᓐᓇᕐᓂᕐᒧᑦ, ᐃᓕᑦᑎᕚᓪᓕᕈᓐᓇᕐᓂᕐᒧᓪᓗ ᑕᒪᑯᓂᖓ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕕᖕᓂᒃ. ᑕᐃᒪᑦᓴᐃᓐᓇᖅᑲᓴᒃᑕᐅᖅ, ᐊᑐᖅᑕᐅᒐᔪᐃᓂᖏᓐᓂᒃ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖏᑦ ᐊᔾᔨᒋᖏᑦᑑᑎᐅᔪᓂᒃ ᐱᑕᖃᕈᑕᐅᕙᖕᒪᑕ ᐳᓚᕋᑎᓂᒃ ᓄᓇᓕᖏᓐᓄᓪᓗ ᑕᕝᕗᖓ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕕ`ᖕᓂᑦ, ᑮᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑕᐅᔪᓐᓇᖅᑐᓂᒃ ᓇᖕᒥᓂᓕᖕᓄᑦ ᓄᓇᓕᖕᓄᓪᓗ. ᑕᐃᒪᑦᓴᐃᓐᓇᖅᑕᐅᖅ ᐃᓚᒋᔭᐅᓗᑎᒃ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕖᑦ ᐊᐅᓚᑕᐅᕙᖕᓂᖏᓐᓄᑦ, ᑐᕌᖓᕙᒃᐳᑦ ᐃᑲᔪᑎᒃᓴᖃᖅᑎᑦᑎᔪᒪᓂᖅ ᐊᔪᕐᓇᖏᓐᓕᒪᒃᑯᑦ ᑕᒪᒃᑯᓄᖓ, ᑭᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑎᒃᓴᓄᑦ ᐱᓕᕆᐊᖏᓐᓂᒃ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑐᖅᑕᐅᒐᔪᐃᑦᑐᓂᒃ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂᒃ, ᐅᔾᔨᖅᑐᑦᑎᐊᕐᓗᑎᒡᓗ ᐊᕙᑎᒥᒃ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᕙᑎᒥᐅᑕᖏᓐᓂᒃ ᐃᒃᐱᒍᓱᑦᑎᐊᕆᐊᖃᕐᓂᖏᓐᓂᒃ ᓴᐳᓐᓂᐊᖅᑕᐅᖏᓐᓇᕐᓗᑎᒃ ᐱᐅᓯᑐᖃᕆᔭᖏᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᐃᓄᖁᑎᖓᑕ ᐃᓕᖅᑯᓯᑐᖃᕐᒥᓄᑦ ᐱᖁᑎᒋᔭᐅᒋᓐᓇᕐᓂᖏᑦ.
ᖃᓄᐃᒻᒪᑦ ᒪᓕᒐᖃᖅᑎᑦᑎᓂᐊᕐᓕᕐᒪᖔᑕ
ᒪᓕᒐᐃᑦ ᐱᔾᔪᑕᐅᕗᑦ ᐅᔾᔨᖅᑐᑦᑎᐊᕐᓂᕐᒧᑦ ᑭᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑎᒃᓴᓄᑦ ᐱᓕᕆᐊᓂᒃ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑐᖅᑕᐅᒐᔪᐃᑦᑐᓂᒃ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᔪᓐᓇᖅᑐᑦ ᑲᒪᑦᑎᐊᖃᑕᕆᐊᖃᕐᓂᕐᒥᒃ ᒪᑯᓂᖓ:
- ᓴᐳᓐᓂᐊᖅᑕᐅᔭᕆᐊᖃᕐᒪᑕ ᑕᕆᐅᕐᒥ ᐃᒪᐃᑦ ᐊᕙᑎᖏᓪᓗ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᔾᔨᒋᖏᑦᑑᑎᓂᒃ ᐆᒪᔪᖃᕐᓂᖏᑦ;
- ᐃᑲᔪᕐᓂᖃᕆᐊᖃᖅᑐᑦ ᓄᓇᓕᖕᓂ ᓇᖕᒥᓂᖅ ᐱᓕᕆᕕᓕᖕᓂᒃ;
- ᐊᑐᖅᑕᐅᖃᑕᐃᓐᓇᕈᒪᔪᓂᒃ ᓇᖕᒋᐊᕐᓇᖅᑐᖃᕆᐊᖃᖏᓂᕐᒥᒃ ᐊᑕᓇᖅᑐᓂᒃ ᐅᓗᕆᐊᓇᖅᑐᓂᒡᓗᓐᓃᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᐱᐅᔫᑎᓂᒃ ᖃᐅᔨᕕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂ ᐳᓚᕋᑦᑎᓄᑦ; ᐊᒻᒪᓗ
- ᓯᕗᓂᒃᑎᓐᓂᒃ ᐊᑐᖅᑕᐅᒍᒪᓂᐊᕐᑐᑦ ᑐᕋᒐᐅᔪᑦ ᓇᓗᓇᐃᖅᑕᐅᓯᒪᔪᑦ ᐊᐅᓚᑦᑎᓂᕐᒧᑦ ᐸᕐᓇᐅᑎᖏᓐᓂᒃ ᑕᕝᕙᓂ ᐊᑐᓂ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕕᖕᓂᒃ.
ᒪᓕᒐᐃᑦ ᑐᕋᖓᕗᑦ ᑐᑭᓯᓇᑦᑎᐊᖅᑐᓂᒃ, ᓇᓗᓇᖏᑦᑎᐊᖅᑐᓂᒃ ᐊᒻᒪᓗ ᑕᐃᒪᐃᑐᐃᓐᓇᐅᑎᑦᑎᓂᖏᓐᓂᒃ ᓇᖕᒥᓂᓕᖕᓄᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᖃᓄᐃᓕᐅᖅᑎᑦᑎᕙᒃᑐᓂᒡᓗ ᑲᒪᔨᐅᕙᒃᑐᓄᑦ ᒪᓕᒐᖃᕐᓂᖏᓐᓂ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᔪᕐᓇᖅᑎᑕᐅᕙᖕᓂᖏᓐᓂᒃ ᐱᔾᔪᑎᖃᖅᑐᓂᒃ ᐊᑐᖅᑕᐅᔪᓐᓇᖅᑐᓂᒃ ᑮᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑕᐅᕙᒃᑐᓂᒃ ᐊᒻᒪᓗ ᑲᔪᓯᑎᑦᑎᔪᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂ ᐊᑐᖅᑕᐅᒐᔪᐃᓂᖅᓴᓂᒃ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂᒃ ᑕᒪᒃᑯᓇᓂ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕕᖕᓂ. ᑲᒪᒋᔭᐅᕙᖕᒪᑕ ᑕᒪᒃᑯᐊ ᐊᓯᖏᓐᓂᒃ ᑲᔪᓯᑎᑕᐅᕙᓪᓕᐊᖃᑕᕐᓂᖏᓐᓄᑦ ᐅᖁᒪᐃᓂᖃᖅᑎᑦᑎᑕᐃᓕᔪᒪᓂᕐᒧᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑭᑐᓗᐊᖅᑕᐃᓕᒪᖁᔨᓂᕐᒧᑦ ᓇᖕᒥᓂᓕᖕᓄᑦ, ᐃᓄᖕᓄᑦ, ᐊᒻᒪᓗ ᒥᕐᖑᐃᓯᕐᕕᒃ ᑲᓇᑕᒥ.
ᖃᓄᐃᓕᖓᔪᓂᒃ ᒪᓕᒐᖃᖅᑎᑦᑎᔪᒪᓂᕐᒥᒃ ᐱᒋᐊᖅᑎᑦᑎᔪᒪᓂᕗᑦ
ᐅᑯᐊ ᐅᓂᒃᑲᖅᐳᑦ ᐃᓚᒋᔭᐅᓂᖏᓐᓂᒃ ᒪᓕᒐᐃᑦ ᐱᔾᔪᑎᖃᖅᑐᓂᒃ ᑭᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑎᒃᓴᓄᑦ ᐱᓕᕆᐊᒃᓴᓂᒃ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑐᖅᑕᐅᒐᔪᐃᑦᑐᓂᒃ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᔪᓐᓇᖅᑐᑦ. ᑭᓯᓂᐊᓕᑕᐅᖅ, ᐱᒻᒪᕆᐅᒋᕗᖅ ᐃᓱᒪᒋᔭᐅᔭᕆᐊᖃᕐᓂᖏᑦ ᑕᒪᑯᐊ ᑭᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑎᒃᓴᓄᑦ ᐱᓕᕆᐊᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑐᖅᑕᐅᒐᔪᐃᑦᑐᓂᒃ ᖃᓄᐃᓕᐅᕈᑕᐅᔪᓐᓇᖅᑐᑦ ᐊᓯᖏᓐᓂᒃᑕᐅᖅ ᓱᓕ ᒪᓕᒐᖃᖅᑎᑕᐅᕙᖕᒥᖕᒪᑕ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᖃᑕᕈᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕕᖕᓂ. ᑐᑭᓯᒋᐊᑎᐊᒃᑲᓐᓂᕈᒪᒍᕕᑦ ᑕᒪᒃᑯᓄᖓ ᐃᓚᒋᔭᐅᖕᒥᔪᓂᒃ ᐊᓯᖏᓐᓂᒃ, ᐊᑏᑐᖅ ᑕᑯᓂᐊᖅᐸᑎᑦ ᐊᓯᖏᑦ ᓇᐃᓇᖅᑕᐅᓯᒪᔪᑦ ᐅᓂᒃᑳᓕᐊᑦ ᑖᒃᑯᓄᖓ ᐃᓚᒋᔭᐅᖕᒥᔪᑦ.
ᒪᓕᒐᐃᑦ ᑐᕌᖓᒻᒪᕆᖕᓂᐊᖅᑐᑦ ᑭᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑎᒃᓴᓄᑦ ᐱᓕᕆᐊᖑᔪᓐᓇᖅᑐᓄᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑐᖅᑕᐅᒐᔪᐃᑦᑐᓂᒃ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᔪᓐᓇᖅᑐᓄᑦ, ᓴᕿᑎᑕᐅᓗᑎᒃ ᑕᐃᒃᑯᐊ ᐊᑐᖅᑐᐊᕈᑎᓂᒃ, ᓚᐃᓴᓐᓯᓂᒃ, ᐱᔪᓐᓇᐅᑎᓂᒡᓗ ᒪᓕᒐᐃᑦ ᑎᑎᕋᖅᓯᒪᔪᑦ ᑕᐃᑲᓂ ᐊᕕᒃᑐᖅᓯᒪᓂᖏᓐᓂ ᑕᑯᑎᑦᑎᕕᖕᒥ. ᐃᓗᓐᓇᐃᓐᓂ ᑕᒪᐃᓐᓂ, ᑕᒪᒃᑯᐊ ᐊᖏᖅᑕᐅᓯᒪᔭᕆᐊᓖᑦ ᑐᕋᒐᔪᑦ ᐅᔾᔨᖅᑐᑦᑎᐊᕆᐊᖃᕐᓂᕐᒧᑦ ᐱᓕᕆᐊᕆᔭᐅᕙᒃᑐᑦ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᔪᓐᓇᖅᑐᓪ ᒪᓕᑦᑎᐊᕆᐊᖃᕐᓂᖏᓐᓂ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕖᑦ ᐊᐅᓚᑕᐅᓂᖏᓐᓄᑦ ᑐᕌᒐᕆᔭᐅᔪᓂᒃ. ᐊᑐᖅᑐᐊᕈᑏᑦ, ᓚᐃᓴᓐᓰᑦ, ᐱᔪᓐᓇᐅᑏᓪᓗ ᑐᓂᔭᐅᕙᖕᓂᐊᖅᑐᑦ ᓇᓗᓇᐃᔭᑦᑎᐊᖅᑐᓂᒃ ᓇᓂ, ᖃᖓ ᐊᒻᒪᓗ/ᐅᕝᕙᓗᓐᓃᑦ ᖃᓄᐃᑐᓂᒃ ᑮᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑕᐅᕙᒃᑐᓂᒃ ᐱᓕᕆᔪᖃᕐᓂᐊᕐᒪᖓᑕ ᐅᕝᕙᓗᓐᓃᑦ ᐊᑐᖅᑕᐅᒐᔪᐃᑦᑐᓂᒃ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᓂᐊᕐᒪᖓᑕ ᑕᐃᑲᓂ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕕᖕᒥ ᐱᓕᕆᕕᐅᔪᒪᔪᒥ. ᑕᒪᒃᑯᐊ ᐃᑲᔪᕐᓂᖃᕐᓂᐊᖅᑐᑦ ᐊᒃᑐᖅᑕᐅᓂᕐᓗᒃᑎᑦᑎᑕᐃᓕᒪᓂᕐᒧᑦ ᐱᐅᓯᖃᕆᔭᐅᔪᓂᒃ ᐊᒻᒪᓗ ᐃᓕᖅᑯᓯᑐᕐᓄᑦ ᐱᖁᑎᒋᔭᐅᔪᓂᒃ, ᐱᕙᓪᓕᐊᔾᔪᑕᐅᖁᓪᓗᒋᑦ ᐱᐅᔪᐊᓗᖕᓂᒃ ᐱᕕᒃᓴᖃᖅᑎᑦᑎᕙᒡᓗᑎᒃ ᐳᓚᕋᑦᑎᓄᑦ, ᑕᒡᕗᓇᑦᓴᐃᓐᓇᕐᓗ ᓇᓕᖃᒌᒃᑎᑕᐅᑦᑎᐊᕆᐊᖃᕐᓗᑎᒃ ᐃᑲᔪᖅᑕᐅᔭᕆᐊᓕᑦ ᓂᕆᐅᒋᔭᐅᓂᖏᓪᓗ ᐊᔾᔨᒋᖏᑦᑑᑎᐅᔪᓂ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕖᑦ ᐊᑐᖅᐸᒃᑐᓂᒃ.
ᐱᔭᒃᓴᕆᔭᖏᑦ ᒪᓕᒃᑕᐅᕆᐊᓖᑦ ᑭᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑎᒃᓴᓄᑦ ᐱᓕᕆᕕᐅᔪᓇᕐᓂᖅ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑐᖅᑕᐅᒐᔪᐃᑦᑐᓂᒃ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᕕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖅ
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ᑕᒪᐃᓐᓂ ᐊᖏᖅᑕᐅᓯᒪᔭᕆᐊᓕᑦ ᒪᓕᒐᖏᑦ ᐅᖃᐅᓯᐅᓂᖏᑦ ᐊᕕᒃᑐᖅᓯᒪᓂᖏᓐᓂ ᑕᑯᔭᒃᓴᓂᒃ, ᐆᒃᑐᕈᑏᑦ ᕿᒥᕐᕈᐊᖅᑕᐅᕙᖕᓂᖏᓐᓂᓗ ᐊᒻᒪᓗ ᖃᓄᐃᓕᖓᖁᔭᐅᓂᖏᑦ ᐅᖃᐅᓯᐅᓯᒪᑦᑎᐊᖅᑐᑦ ᐊᑐᖅᑐᐊᕈᑎᖏᓐᓂ, ᓚᐃᓴᓐᓯᖏᓐᓂ, ᐱᔪᓐᓇᐅᑎᖏᓐᓂᓗᓐᓃᑦ ᑐᖓᕕᖃᕐᓂᐊᖅᑐᑦ ᑲᓇᑕᓕᒪᒥ ᑕᐃᒪᖓᑦ ᐊᔾᔨᒋᒃᑐᐃᓐᓇᐅᔪᓂᒃ ᒪᓕᒐᕐᓂᒃ ᒪᓕᒐᒋᐊᓕᖕᓂᒃ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᐅᓚᑕᐅᑎᖏᓐᓂ ᖃᓄᐃᓕᖓᔭᕆᐊᖃᕿᖏᓐᓂ ᐊᒻᒪᓗ ᖃᓄᐃᓕᖓᓂᖏᓐᓂᒃ ᐊᑐᓂ ᓴᐳᓐᓂᐊᖅᑕᐅᕝᕖᑦ. ᑕᐃᒪᐃᓂᖓᓄᑦ, ᒪᓕᒐᐃᑦ ᐃᖕᒥᒍᑦ ᐃᓚᖃᑐᐃᓐᓇᕐᓂᐊᖅᑐᑦ ᑕᒪᐃᓐᓂᒃ ᑐᖓᕕᐅᓂᖏᓐᓂᒃ ᑐᓂᓯᕕᐅᖃᑕᕈᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂ, ᖃᐅᔨᓴᖅᑕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖏᓂᓪᓗ ᐅᒃᑐᕈᑏᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᒪᓕᒐᖏᓐᓂ ᑐᓂᔭᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂ ᐱᔪᓐᓇᐅᑎᓂᒃ, ᐃᓱᓕᕕᖃᖅᑎᑕᐅᕙᖕᓂᖏᓐᓂᒃ, ᓄᑖᕈᕆᐊᖅᑕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂ, ᐊᑐᕈᓐᓃᖅᑎᑕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂᒃ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑐᓕᖅᑎᑕᐅᒃᑲᓐᓂᕈᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓂᒃ.
ᒫᓐᓇᐅᔪᕐᓕ ᑕᐃᒪ, ᓂᕆᐅᒋᔭᐅᖏᓚᖅ ᑕᐃᒃᑯᐊ ᑮᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑎᓄᑦ ᐱᓕᕆᐊᖑᕙᒃᑐᑦ ᐊᓯᐊᒎᖅᑐᑦ ᐅᓂᒃᑳᖅᑕᐅᔪᓂ ᑕᒡᕙᓂ ᐊᕕᒃᑐᖅᓯᒪᓂᖏᓐᓂ, ᐱᓯᒪᔭᕆᐊᖃᖅᑐᑦ ᐊᑐᖅᑐᐊᕈᓐᓇᐅᑎᓂᒃ, ᓚᐃᓴᓐᓯᓂᒃ, ᐱᔪᓐᓇᐅᑎᓂᒡᓗᓐᓃᑦ ᒪᓕᒐᖅᑎᒍᑦ. ᑭᓯᐊᓂᓕᑕᐅᖅ, ᐊᓯᖏᑦ ᐊᔾᔨᒋᖏᑕᖏᑦ ᑮᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑕᐅᓂᕐᒧᑦ ᐱᓕᕆᐊᖑᕙᒃᑐᑦ ᑲᔪᓯᑎᑕᐅᔪᑦ ᑕᐃᑲᓂ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕕᖕᒥ, ᑕᒪᐃᓐᓂᓕᒫᑲᓴᒃ, ᑲᔪᓯᓇᔭᖅᑐᑦ ᐊᑐᕐᓗᑎᒃ ᒫᓐᓇᐅᔪᖅ ᐊᖏᕈᑕᐅᕙᖕᓂᖏᓐᓂᒃ ᐊᓯᐊᒍᑦ ᐊᑐᕐᓗᑎᒃ ᒪᓕᒐᓕᕆᓂᖅ ᐊᒻᒪᓗ ᒪᓕᒐᐃᓪᓗ. ᑕᒪᓐᓇ ᐆᒃᑑᑎᑦᑎᐊᕙᐅᔪᖅ ᐱᔾᔪᑎᓕᒃ ᑮᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑕᐅᕙᒃᑦᑐᓂ ᐃᖃᓗᒃᓯᐅᖃᑦᑕᕐᓂᖅ, ᓚᐃᓴᓐᓯᖃᖅᑎᑕᐅᕙᒃᑲᒥᒃ ᑕᐃᒃᑯᐊ ᒪᓕᒃᑕᐅᓪᓗᑎᒃ ᐃᖃᓗᓕᕆᓂᕐᒧᑦ ᐱᖁᔭᖅ. ᐊᓯᐊᒎᖓᔪᓂᒃ ᑕᐃᒃᑯᓇᖓᑦ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕖᑦ ᒪᓕᒐᐅᔪᓂᒃ. ᖃᐅᔨᒪᔭᐅᓂᐊᖅᐳᖅ ᐊᓯᒃᑲᓐᓂᖏᓐᓂᒃᑕᐅᖅ ᐊᖏᕈᑎᖃᖅᑎᑕᐅᔪᓇᖅᑐᑦ ᐱᓕᕆᐊᖑᕙᖕᓂᖏᓐᓄᑦ ᐅᖃᐅᓯᐅᔪᓂ, ᒫᓐᓇᐅᔪᖅ ᒪᓕᒐᖃᕆᐊᖃᕐᓂᖏᓐᓄᑦ ᐊᓯᐊᒍᑦ ᒪᓕᒐᕆᔭᐅᔪᑎᒍᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᒪᓕᒐᕆᔭᖏᓐᓄᑦ.
ᐅᖃᖃᑎᒌᓚᐅᖅᑕ ᑕᐃᒃᑯᓂᖓ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥᐅᑕᓄᑦ ᓴᐳᔾᔨᕕᖕᓄᑦ ᒪᓕᒐᕐᓂᒃ
ᐅᖃᐅᓯᒃᓴᖃᕐᕕᒋᔭᐃᑦ
ᐅᕙᑦᑎᓐᓂᒃ ᖃᐅᔨᑎᑦᑎᓂᐊᖅᐳᑎᑦ ᖃᓄᖅ ᐃᓱᒪᒋᖕᒪᖔᖅᐱᐅᒃ ᑕᒪᓐᓇ ᐱᒋᐊᖅᑎᑕᐅᔪᒪᔪᖅ.
ᐃᓱᒪᔭᑎᑦ ᐅᖃᐅᓯᕆᓂᐊᖅᐸᑎᑦ ᐅᕙᑦᑎᓐᓄᑦ ᐱᐅᓯᒋᐊᕈᑕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᐊᕐᒪᑕ ᒪᓕᒐᐃᑦ ᐱᒋᐊᖅᑎᑕᐅᔪᒪᓂᖏᓐᓄᑦ.
ᓂᕆᐅᒃᑐᒍᑦ ᐅᑯᐊ ᓇᐃᓈᖅᓯᒪᔪᑦ ᐅᓂᒃᑳᑦ ᐃᑲᔪᕐᓂᖃᕈᓐᓇᕐᓂᖅ ᐃᓱᒪᒋᔭᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖏᓐᓄᑦ ᖃᓄᖅ ᒪᓕᒐᐃᑦ ᐃᓕᖕᓂᒃ ᐊᒃᑐᖅᓯᓯᒪᔪᓐᓇᕐᒪᖓᑕ ᐊᒻᒪᓗ ᐱᔫᒥᓴᐅᑕᐅᖁᓪᓗᒋᑦ ᓂᓪᓕᐅᑕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖅ ᐊᒻᒪᓗ ᐅᖃᐅᓯᒃᓴᖃᕐᕕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᖅ ᐃᓕᖕᓂᒃ. ᐃᓚᐅᖃᑕᐅᒍᕕᑦ ᐱᒻᒪᕆᖕᓂ ᐃᓚᒋᔭᐅᓂᐊᖅᑐᑦ ᑲᒪᒋᔭᐅᕙᓪᓕᐊᓂᖏᓐᓂ ᓴᕿᑎᑕᐅᕙᓪᓕᐊᔪᒪᔪᑦ ᒪᓕᒐᕆᔭᐅᓕᕈᓐᓇᖅᑐᑦ.
ᖁᔭᓕᑦᑎᐊᖅᑐᒍᑦ ᐅᖃᐅᓯᒃᓴᓂᒃᓯᒪᔭᕐᓂᒃ ᖃᐃᑕᐅᓯᒪᔪᓂᒃ ᐅᕙᑦᑎᓐᓄᑦ. ᐊᑏᑐᖅ ᑕᒪᒃᑯᐊ ᐅᖃᐅᓯᐅᕙᓪᓕᐊᓂᐊᖅᐳᑦ!
ᑕᕐᕆᔭᒐᒃᓴᖅ www.parlonsamnc.ca ᐃᑭᐊᖅᑭᕕᒃᑯᑦ ᐅᓪᓗᒥᒨᖓᔪᑦ, ᑕᑯᔭᐅᔪᓐᓇᖅᓱᑎᒡᓗ ᐱᖃᑎᐊᓗᒋᔭᕐᓄᑦ, ᐃᖃᓇᐃᔭᖃᑎᒋᔭᕐᓄᓪᓗ.
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ᐅᖃᖃᑎᒌᓚᐅᖅᑕ ᑕᐃᒃᑯᓂᖓ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᒥ ᓴᐳᓐᓂᐊᖅᑕᐅᓯᒪᕝᕕᖕᓄᑦ ᒪᓕᒐᓪᓗᑐᕐᓂᒃ
ᐅᖃᐅᓯᒃᓴᖃᕐᕕᒋᔭᐃᑦ
ᐅᕙᑦᑎᓐᓂᒃ ᖃᐅᔨᑎᑦᑎᓂᐊᖅᐳᑎᑦ ᖃᓄᖅ ᐃᓱᒪᒋᖕᒪᖔᖅᐱᐅᒃ ᑕᒪᓐᓇ ᐱᒋᐊᖅᑎᑕᐅᔪᒪᔪᖅ.
ᐃᓱᒪᔭᑎᑦ ᐅᖃᐅᓯᕆᓂᐊᖅᐸᑎᑦ ᐅᕙᑦᑎᓐᓄᑦ ᐱᐅᓯᒋᐊᕈᑕᐅᔪᓐᓇᕐᓂᐊᕐᒪᑕ ᒪᓕᒐᐃᑦ ᐱᒋᐊᖅᑎᑕᐅᔪᒪᓂᖏᓐᓄᑦ.
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Jalons clés
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Mobilisation préalable – Automne 2022-Hiver 2023
Activités commerciales et événements spéciaux a terminé ce stadeÉlaboration de la proposition réglementaire
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Mobilisation en ligne – Du 11 avril au 8 juin 2023
Activités commerciales et événements spéciaux a terminé ce stadeLes commentaires du public seront recueillis pendant 60 jours
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Ce que nous avons entendu – Début 2024
Activités commerciales et événements spéciaux a terminé ce stadeSommaire de ce qui a été dit pendant les séances de mobilisation
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Prépublication dans la partie I de la Gazette du Canada - Printemps 2025
Activités commerciales et événements spéciaux est présentement à ce stadePrépublication du règlement général provisoire dans la partie I de la Gazette du Canada
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Publication dans la partie II de la Gazette du Canada et mise en application – 2025/2026
ceci est un stade à venir pour Activités commerciales et événements spéciauxPublication de la version finale du règlement dans la partie II de la Gazette du Canada et entrée en vigueur à la date établie par le règlement
Texte jalons clés
Le règlement proposé sera élaboré au cours de plusieurs années. Cette page Web sera mise à jour avec des renseignements additionnels sur chaque étape de mobilisation à mesure que le processus d’élaboration du règlement progresse. Consultez la page Web régulièrement pour obtenir des mises à jour.
Bannière d'inscription
Q et R
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Français
- En quoi consistent les aires marines nationales de conservation (AMNC)?
- Qu’est-ce qu’une réserve d’aire marine nationale de conservation?
- Quel est le but des aires marines nationales de conservation?
- Combien y a-t-il d’aires marines nationales de conservation et où sont-elles situées?
- Comment les aires marines nationales de conservation sont-elles créées?
- Comment les aires marines nationales de conservation sont-elles gérées?
- Pourquoi Parcs Canada élabore-t-il un règlement général sur les aires marines nationales de conservation?
- Comment les règlements sont-ils créés?
- Quand Parcs Canada prévoit-il d’appliquer le règlement général proposé?
- Quelles activités sont autorisées dans les aires marines nationales de conservation?
- Y a-t-il des activités et des utilisations qui seront interdites dans les aires marines nationales de conservation dans le cadre du règlement?
- Le règlement entraînera-t-il des coûts pour les utilisateurs des aires marines nationales de conservation?
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Inuktitut
- ᑭᓲᕙᑦ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᓂ ᓴᐳᔾᔭᐅᓯᒪᔪᑦ (NMCAs)?
- ᑭᓲᖕᒪᑦ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᓂ ᓴᐳᔾᔭᐅᓯᒪᔪᖅ ᐃᓂᓕᐅᖅᓯᒪᔪᖅ?
- ᑭᓱ ᐊᑑᑎᒋᕙᐅᒃ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᓂ ᓴᐳᔾᔭᐅᓯᒪᔫᑉ?
- ᖃᔅᓯᐅᕙᑦ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᓂ ᓴᐳᔾᔭᐅᓯᒪᔪᑦ ᓇᓃᑉᐸᓪᓗ?
- ᖃᓄᖅ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᓂ ᓴᐳᔾᔭᐅᓯᒪᔪᑦ ᓴᓇᔭᐅᓲᖑᕙᑦ?
- ᖃᓄᖅ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᓂ ᓴᐳᔾᔭᐅᓯᒪᔪᑦ ᐊᐅᓚᑕᐅᕙᑦ?
- ᖃᓄᐃᒻᒪᑦ ᒥᕐᖑᐃᖅᓯᕝᕕᓕᕆᔨᒃᑯᑦ ᑲᓇᑕᒥᒃᑯᑦ ᓴᓇᕙᑦ ᒪᓕᒐᕐᓂᒃ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᓂ ᓴᐳᔾᔭᐅᓯᒪᔪᓄᑦ ?
- ᖃᓄᖅ ᒪᓕᒋᐊᓖᑦ ᓴᓇᔭᐅᕙᑦ?
- ᖃᖓ ᒥᕐᖑᐃᖅᓯᕐᕕᓕᕆᔨᒃᑯᑦ ᑲᓇᑕᒥᒃᑯᑦ ᐊᑐᓕᖅᑎᑦᑎᔪᒪᕙᑦ ᒪᓕᒐᓕᐊᕆᔭᐅᔪᒪᔪᓂᒃ?
- ᑭᓱᑦ ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᓃᑦ ᐱᓕᕆᔭᐅᔪᓐᓇᖅᐸᑦ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᓂ ᓴᐳᔾᔭᐅᓯᒪᔪᓂ?
- ᖃᓄᐃᓕᐅᕐᓃᑦ ᐊᑐᕐᓃᓪᓘᓐᓃᑦ ᐊᑐᖁᔭᐅᔮᙱᓚᑦ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᓂ ᓴᐳᔾᔭᐅᓯᒪᔪᓂ ᒪᓕᒐᑦ ᐱᔾᔪᑎᒋᓪᓗᒋᑦ?
- ᒪᓕᒋᐊᓖᑦ ᐊᑭᖃᕐᓂᐊᖅᐸᑦ ᑲᓇᑕᒥ ᑕᕆᐅᕐᓂ ᓴᐳᔾᔭᐅᓯᒪᔪᓄᑦ ᐊᑐᖅᑐᓄᑦ?
Documents sommaires - version PDF
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Français
- Document sommaire - Activités commerciales et événements spéciaux (526 KB) (pdf)
- Document sommaire - Expérience du visiteur et usage public (743 KB) (pdf)
- Document sommaire - Recherche et collecte (572 KB) (pdf)
- Document sommaire - Protection du patrimoine naturel et culturel (855 KB) (pdf)
- Document sommaire - Zonage et gestion par zone (879 KB) (pdf)
-
Inuktitut
- ᐅᓂᒃᑲᓕᐊᖏᑦ ᓇᐃᓈᖅᓯᒪᔪᑦ: ᑭᓇᐅᔭᓕᐅᕈᑎᒃᓴᓄᑦ ᐱᓕᕆᐊᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᐊᑐᖅᑕᐅᒐᔪᐃᑦᑐᓂᒃ ᑲᑎᒍᑎᖃᖅᑎᓪᓗᒋᑦ (444 KB) (pdf)
- ᐅᓂᒃᑲᓕᐊᖏᑦ: ᐳᓚᕋᑏᑦ ᐊᑐᖅᐸᒃᑕᖏᑦ ᐃᓄᓕᒫᓄᓪᓗ ᐊᑐᖅᑕᐅᕙᖕᓂᖏᑦ (650 KB) (pdf)
- ᓇᐃᓈᖅᓯᒪᔪᑦ: ᖃᐅᔨᓴᖅᑕᐅᕙᒃᑐᑦ ᑲᑎᖅᓱᖅᑕᐅᕙᒃᑐᓪᓗ (493 KB) (pdf)
- ᓇᐃᓈᖅᓯᒪᔪᑦ: ᓴᐳᓐᓂᐊᖅᑕᐅᓂᖏᑦ ᐱᐅᓯᑐᖃᖏᑦ ᐃᓕᖅᑯᓯᑐᖃᕐᓄᓪᓗ ᐱᑕᖃᐃᓐᓇᕐᓂᖏᑦ (617 KB) (pdf)
- ᑭᒡᓕᓕᐅᓯᒪᔪᑦ / ᓇᓗᓇᐃᖅᓯᒪᔪᑦ ᐊᒻᒪᓗ ᐃᓂᖏᓐᓂᒃ - ᑐᕌᖓᔪᖅ ᐊᐅᓚᑕᐅᓂᖏᑦ (803 KB) (pdf)
Rapport Ce que nous avons entendu - version PDF
Autre liens importants
- Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada
- Directive du Cabinet sur la réglementation
- Politiques sur les aires marines nationales de conservation
- Directive sur la gestion des aires marines nationales de conservation
- Aperçu du cadre d’établissement et de gestion des aires marines nationales de conservation
- Aperçu du cadre d’établissement et de gestion des aires marines nationales de conservation (Inuktitut)
- Création d’aires marines nationales de conservation: une assise pour une meilleure santé
Contactez-nous
- Envoyez-nous un courriel : parlonsamnc-letstalknmcas@pc.gc.ca
- Envoyez-nous un courrier à l’adresse suivante :
Parcs Canada
Règlementation des AMNC
PAEC PC-03-A
30 Victoria, Gatineau, Québec J8X 0B3